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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), …
Explanatory notes
… ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages … de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes et autres objets d'ornementation, en verre travaillé au chalumeau …
Explanatory notes
… de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages … chapelets, de fleurs artificielles, d'ornements mortuaires, etc., ou pour la décoration d'articles en textiles … ou en petits tubes pour abat-jour de lampes, pour rayons d'étagères, etc.; les stores et portières faits d'enfilages de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, en barres, en pains, en morceaux ou en sujets frappés, même contenant du savon; produits et …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de savon, … la plus grande partie des savons communs. Ils peuvent être blancs, colorés ou marbrés. Les savons mous , qui sont, … de leurs constituants (savons, d'une part, phénol, crésol, etc., d'autre part). Les préparations désinfectantes du n ° …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …
Explanatory notes
… 96.03 ‑ Balais et brosses, même constituant des parties de machines, … pour le nettoyage du sol (rues, cours, écuries, etc.), des planchers d’appartements ou de véhicules. Ils … des articles montés à la façon des brosses et destinés à être adaptés à de longs manches. La dénomination de pinceaux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8511
… Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos-magnétos, …
Explanatory notes
… 85.11 ‑ Appareils et dispositifs électriques d'allumage ou de démarrage pour moteurs à allumage par étincelles ou par compression (magnétos, dynamos magnétos, … de moteurs pour véhicules automobiles, avions, bateaux, etc., ou pour installations fixes, ainsi que les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et leurs composés; …
Explanatory notes
… 28.44 ‑ Eléments chimiques radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et … en les appelant uranium 233, uranium 235, uranium 238, etc. D'une façon similaire, l'hydrogène 1, l'hydrogène 2 ou … et fixes (par exemple le chlore naturel, tant à l'état libre qu'à l'état combiné, est toujours constitué par …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de …
Explanatory notes
… ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y … de rupture, éclairants, traceurs, incendiaires, fumigènes, etc.), ainsi que tous autres projectiles pour canons et … sous des formes permettant leur utilisation en l'état dans les munitions ( n°s 36.01 et 36.02 ), les mèches …Section XX > Chapitre 96 > Position 9613
… Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du …
Explanatory notes
… 96.13 ‑ Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), … briquets et d’allumeurs, dont un des traits communs est d’être équipés d’un dispositif produisant une étincelle, le plus souvent par frottement d’une molette …Section IV > Chapitre 22 > Position 2207
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. …
Explanatory notes
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 2207.10 ‑ Alcool …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …