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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les pâtes à dissoudre. - … - - Autres que de conifères Les pâtes à la soude ou au sulfate sont obtenues par cuisson du bois, généralement sous … le fait que du sulfate de sodium, transformé en partie en sulfure de sodium, est utilisé à un stade donné de la …Section IV > Chapitre 18 > Position 1801
… Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. …
Explanatory notes
… 18.01 ‑ Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés. Le cacao est la …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.07 - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour … générales du présent Chapitre. L’argent est plaqué sur des alliages d’étain, de nickel, de zinc ou surtout de cuivre. Il est parfois plaqué sur du cuivre à …Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants (+) . 0402.10 ‑ En poudre, en … grasses excédant 1,5 % : 0402.21 ‑ ‑ Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0402.29 ‑ ‑ Autres … ‑ Autres : 0402.91 ‑ ‑ Sans addition de sucre ou d'autres édulcorants 0402.99 ‑ ‑ Autres Cette …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. …
Explanatory notes
… à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y compris ceux à … coupés, les cigarillos et les cigarettes, en tabac ou en succédanés de tabac. Les autres tabacs à fumer, même … succédanés de tabac, de forme similaire à ceux décrits ci-dessus, mais qui sont destinés à une inhalation sans …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… y compris les articles de magie et articles-surprises. 9505.10 - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - … Noël (cheveux d’ange, boules de couleur, animaux et autres sujets, etc.); articles de décoration principalement … des célébrations de Noël, tels que figurines ou articles suspendus comportant des symboles liés à Noël ( par …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417 > 4417.00
… de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois …
Classification opinions
… 1. Outil de ponçage composé d'un fût en bois garni, sur sa face inférieure, de bandes de papier abrasif fixées, … être retiré pour permettre le remplacement, au fur et à mesure de leur usure, des bandes abrasives. Adoption : 1968 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2919
… y compris les lactophosphates; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… DES NON-METAUX ET LEURS SELS, ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES CONSIDERATIONS GENERALES A. - … par l’action des acides inorganiques des non-métaux sur les alcools ou les phénols; on a une estérification avec … qui peuvent être représentés par la formule schématique suivante : (ROX), dans laquelle R est un radical alcoolique …Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. … sauce tomate ou en marinades (préparations diverses à base, suivant le cas, de vin, de vinaigre, etc., additionnés …Section XI > Chapitre 55 > Position 5512
… Tissus de fibres synthétiques discontinues contenant au …