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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… 9505.10 - Articles pour fêtes de Noël 9505.90 - Autres La présente position couvre : A) Les articles pour fêtes , … animaux et autres sujets, etc.); articles de décoration principalement utilisés lors des célébrations de Noël, tels … matériels spécialement conçus pour l'exécution des tours de prestidigitation, tels que jeux de cartes, tables truquées, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.21
… Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5001 > 5001.00
… Cocons de vers à soie propres au dévidage …
Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… - Sous forme de livres ou de brochures 4905.90 - Autres La présente position couvre les globes (terrestres, lunaires ou … matières, même doublés ou renforcés. Ils peuvent être présentés indifféremment sous forme de feuilles simples, de … telles que réglettes ou repères mobiles, rouleaux, protecteurs en matière plastique transparente, etc. Parmi …Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54
… pilchardus, Sardinops spp.), sardinelles (Sardinella spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …
Explanatory notes
… synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04 . 5407.10 ‑ Tissus obtenus à partir de … de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés principalement ou uniquement avec du coton : 5407.81 ‑ ‑ … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent Chapitre. Cette position englobe toutes les parties … qui sont reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées à une machine ou à un appareil … Les parties reprises plus spécifiquement dans les positions précédentes du présent Chapitre ou exclues par la Notes 1 de …Section XI > Chapitre 54 > Position 5408
… Tissus de fils de filaments artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05. …
Explanatory notes
… artificiels, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.05 . 5408.10 - Tissus obtenus à partir de … Ce qu'il convient d'entendre ici par le mot tissus est précisé dans la partie I‑C des Considérations générales de la Section XI. La présente position comprend les tissus de l'espèce fabriqués …Section II > Chapitre 12 > Position 1209 > 1209.2 > 1209.24
… Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) …