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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier. …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.21
… Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.4 > 8528.42
… Aptes à être connectés directement à une machine automatique de traitement de l'information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec celle-ci …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres …
Explanatory notes
… 70.18 - Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de … ). b) Les sacs à main et articles similaires en peau ou tissu et comportant des garnitures en perles de verre, … de verre ( Section XI et notamment le n° 58.10 ). e) Les tissus revêtus de grains de verre (microsphères) pour la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs …
Explanatory notes
… même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs … unique monté dans son enceinte 8518.22 - - Haut‑parleurs multiples montés dans la même enceinte 8518.29 - - Autres … ‑ Appareils électriques d'amplification du son 8518.90 ‑ Parties La présente position comprend les microphones, les …Section XI > Chapitre 59 > Position 5901
… Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou …
Explanatory notes
… 59.01 ‑ Tissus enduits de colle ou de matières amylacées, des types utilisés pour la reliure, le cartonnage, la gainerie ou …Section XV > Chapitre 76 > Position 7612
… les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement …
Explanatory notes
… les étuis tubulaires rigides ou souples), pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimes ou liquéfiés), d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques , même avec revêtement …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. 9508.10 - Cirques ambulants et … tels que les stands de tir, les jeux de massacre, les tirages au sort, les labyrinthes et les loteries (roues de …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et …
Explanatory notes
… grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et …Section XX > Chapitre 96 > Position 9616
… et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette. …