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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; … et de toutes dimensions, généralement en acier et qui peuvent être bronzés, étamés, argentés ou dorés. 2) Les épuisettes pour tous usages; ce sont de petits filets en forme de poche, maintenus ouverts par une …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; …
Explanatory notes
… 96.15 ‑ Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et … métal commun, etc. 4) Les épingles à cheveux , des types ordinaires. 5) Les pince‑guiches, ondulateurs, … de métaux précieux, ou partiellement en ces matières, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703
… automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course. …
Explanatory notes
… automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les … assises au maximum (chauffeur compris) dont l'intérieur peut être utilisé, sans modification de structure, aussi … relèvent de la présente position : a) Présence de sièges permanents avec dispositif de sécurité (ceintures de …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine … ou similaires, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même coupés, concassés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… plantes (bois, écorces, racines, tiges, feuilles, fleurs, pétales, fruits, queues, graines, à l'exclusion des graines … ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires ne peuvent relever de la présente position que s'ils sont … belladonna ) : racines, baies, feuilles et fleurs. Boldo ( Peumus boldus ) : feuilles. Bouillon blanc ( Verbascum …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539 > 8539.4
… Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.40
… Coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4
… Autres pellicules, non perforées, d'une largeur excédant 105 mm …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.5 > 1605.52
… Coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429 > 8429.5 > 8429.52
… Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° …