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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… et ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris …
Explanatory notes
… ménageries ambulantes; manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris … de la Note 1 du présent Chapitre, les parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … lesquels le public assiste à un film ou expérimente une activité en réalité virtuelle pendant que leurs sièges …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30
… Machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.60
… Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3904 > 3904.30
… Copolymères du chlorure de vinyle et d'acétate de vinyle …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.1
… Acides polycarboxyliques acycliques, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) … comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. …
Explanatory notes
… 84.73 - Parties et accessoires (autres que les coffrets, housses et similaires) … comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des n°s 84.70 à 84.72. - … notamment repris ici : 1) Les dispositifs de pliage en accordéon pour l'alimentation continue en papier des …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8468
… Machines et appareils pour le brasage ou le soudage, même pouvant couper, autres que ceux du n° 85.15; machines et appareils aux gaz pour la trempe superficielle. …
Explanatory notes
… ou juxtaposés, amenant, l'un, le gaz combustible (acétylène, butane, propane, gaz de houille, hydrogène, etc.) … On range en outre dans cette position les dispositifs accessoires, tels que les supports (à billes, à galets ou … procédé basé sur la chaleur élevée que dégagent le fer ou l'acier en brûlant dans un jet d'oxygène ( n° 84.79 ). d) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435 > 8435.10
… Machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Extracteur centrifuge de jus , à moteur électrique synchrone … cuisines pour collectivités, par exemple) présentant les caractéristiques techniques suivantes : vitesse de rotation … mm x 235 mm x 420 mm. L'appareil se compose d'un corps en acier inoxydable renfermant le moteur à « mise en marche » …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires …