Système harmonisé
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.5 > 6104.53
… De fibres synthétiques …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63
… De fibres synthétiques …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des …
Explanatory notes
… appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la distribution électrique, y compris ceux incorporant des … petits tableaux ne comportant que quelques commutateurs, fusibles, etc. utilisés notamment pour les installations … regroupant plusieurs des matériels visés dans le libellé de la présente position. La présente position couvre …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.20
… Autres, contenant des antibiotiques …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.20
… Autres, contenant des antibiotiques …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804 > 6804.10
… Meules à moudre ou à défibrer …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.70
… Câbles de fibres optiques …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5508 > 5508.10
… De fibres synthétiques discontinues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5508 > 5508.20
… De fibres artificielles discontinues …