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Section II

Explanatory notes

… Section II PRODUITS DU REGNE VEGETAL Note. 1.‑ Dans la présente …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3919

Explanatory notes

… à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …

Section I > Chapitre 3 > Position 0301

Explanatory notes

… orientalis ) 0301.95 - - Thons rouges du sud ( Thunnus maccoyii ) 0301.99 - ‑ Autres La présente position comprend …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3915

Explanatory notes

… Sous - Chapitre II DECHETS, ROGNURES ET DEBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3918

Explanatory notes

… à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la Section VII). …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6003

Explanatory notes

… au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7608

Explanatory notes

… ( Section XVI en particulier) ou de véhicules ( Section XVII ). …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

Explanatory notes

… au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

Explanatory notes

… au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la Section). …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6308

Explanatory notes

… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de …

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