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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires … garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, …
Explanatory notes
… casse chaînes et casse trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires … sur chaque fil de chaîne; il en est de même de la mécanique Verdol, qui fonctionne à l'aide d'une bande continue de … de celles en matières céramiques ( n° 69.09 ) ou en verre ( n° 70.20 ). 8) Les guide‑fils , à l'exclusion de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules aériens et appareils et dispositifs similaires; …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage … un piston auquel est fixé l'appareil à lancer. Ne relèvent pas de la présente position : a) Les treuils …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs. …
Explanatory notes
… gaz spécialement conçus pour l'alimentation des moteurs de véhicules automobiles; en sont, par contre, exclus les … renfermant une grille (fixe, mobile ou tournante) et d’un ventilateur qui, par soufflage ou aspiration, réalise un … houille, coke, lignite, charbon de bois, bois, déchets végétaux et autres, etc. Pour certaines utilisations …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436
… comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture. …
Explanatory notes
… Les coupe ‑choux et autres machines à hacher les plants verts. 3) Les coupe ‑racines , ainsi que les machines à … enserrant les troncs et les déracinant par l’action de vérins hydrauliques. 2) Les machines pour l’abattage des … , comportant des dispositifs mécaniques (moteurs, pompes, ventilateurs, etc.) ou thermiques, à l’exclusion des simples …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et … fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire. …
Explanatory notes
… âcre et amère et d'une odeur forte. Il se trouve dans des vésicules ou poches que portent les castors. Il est … coléoptère utilisé principalement pour ses propriétés vésicantes ou révulsives. Elle est généralement présentée à … (les extraits de bile sont classés au n° 30.01 ). Les venins de serpents ou d'abeilles, présentés en ampoules sous …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et … frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et … cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’invertébrés aquatiques sont l'oursin, la bêche‑de‑mer et la méduse. Relèvent également de la présente position les parties des …Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, …
Explanatory notes
… les bouchons à pas de vis et les bouchons-verseurs), couvercles, capsules pour bouteilles, bondes filetées, … paquets, des locaux, des wagons de chemins de fer ou autres véhicules, etc., y compris les bandes, boutons et marques de …Section VI > Chapitre 38
… Produits divers des industries chimiques …
Explanatory notes
… les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail; d) Les produits pour correction … caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le métal, les produits alimentaires, les meubles … d’autres traitements médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires qui contiennent souvent des agents pathogènes …Legal note
… les produits encrivores conditionnés dans des emballages de vente au détail; d) Les produits pour correction … caoutchouc, le bois, le papier, les matières textiles, le verre, le métal, les produits alimentaires, les meubles … d’autres traitements médicaux, chirurgicaux, dentaires ou vétérinaires qui contiennent souvent des agents pathogènes …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018 > 7018.10
… Perles de verre, imitations de perles fines ou de culture, imitations de pierres gemmes et articles similaires de verroterie …