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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des … matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 84.77 - Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des … matières, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8477.10 - Machines à mouler par injection 8477.20 … ou à rechaper les pneumatiques ou à mouler ou à former les chambres à air 8477.59 - - Autres 8477.80 - Autres machines …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; épuisettes pour tous usages; leurres … (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …
Explanatory notes
… 95.07 ‑ Cannes à pêche, hameçons et autres articles pour la pêche à la ligne; … (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ … pêche, même coupés de longueur, mais non montés en lignes ( Chapitre 39, n° 42.06 ou Section XI ). c) Les fourreaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… Machines-outils (y compris les machines à clouer, agrafer, coller ou autrement assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières …
Explanatory notes
… effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations 8465.20 - Centres … Ces machines travaillent au moyen d'une lame ou d'une chaîne généralement pourvues de dents. Elles comprennent : … qui utilisent des lames dentées droites, les scies à chantourner ou les scies alternatives verticales ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à …
Classification opinions
… dispositif robotisé de manutention, et d'un dispositif de chauffage. Lorsqu'une pastille pénètre dans la chambre de déposition, un disque cible en métal très pur, … du gaz bombardant le disque cible, des atomes neutres (non chargés) de métal sont « décollés » de la cible par …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont fixés des patins …
Classification opinions
… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en cuir naturel et à semelles extérieures en caoutchouc, comportant deux roulettes escamotables …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même …
Explanatory notes
… pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même … de pellets (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Sont exclus de la présente position : a) Les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.30
… Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et …
Classification opinions
… 1. Machines à sabler, dites « centrifuges », pour le nettoyage … corps, un moteur, un brûleur automatique, un serpentin de chauffe et une pompe doseuse, munis d'une buse permettant de … détergente et utilisés pour le lavage d'automobiles, de machines, de garages, d'ateliers, de bâtiments, etc. …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, … de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… 62.08 ‑ Gilets de corps et chemises de jour, combinaisons ou fonds de robes, jupons, … de nuit, pyjamas, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni parcheminés ni autrement préparés), même épilés ou refendus. …
Explanatory notes
… compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou autrement conservés, mais non tannés ni … voir la Note explicative de la dite position) ou d’équidés (chevaux, mulets, ânes, zèbres, etc.). Ces cuirs et peaux … ou avoir été conservés provisoirement par salage, séchage, chaulage, picklage ou par toute autre méthode visant à …Section XI > Chapitre 62 > Position 6213
… Mouchoirs et pochettes. …