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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines … spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… Harengs (Clupea harengus, Clupea pallasii), anchois (Engraulis spp.), sardines … spp.), makaires, marlins, voiliers (Istiophoridae), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s …
Section V > Chapitre 25 > Position 2528 > 2528.00
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et articles similaires, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à … (à pans) ‑ leur fixation s'opère alors à l'aide d'une clef ‑, soit à tête fendue ou comportant une empreinte. Les … usage d'un tournevis. Sont exclus de ce groupe : a) Les clous‑vis à tige quadrangulaire tordue et pointue, sans tête …Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… lavabos, bidets, cuvettes d'aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, …
Explanatory notes
… lavabos, bidets, cuvettes d’aisance et leurs sièges et couvercles, réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, … Les réservoirs de chasse en matières plastiques restent classés dans la présente position, même lorsqu'ils sont …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., … niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., … niloticus) et poissons tête de serpent (Channa spp.), à l'exclusion des abats de poissons comestibles des …
Section VIII
… PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; …
Explanatory notes
… VIII PEAUX, CUIRS, PELLETERIES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; ARTICLES DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de cette position : a) Les accessoires et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.2 > 2914.22
… Cyclohexanone et méthylcyclohexanones …