… 96.07 ‑ Fermetures à glissière et leurs parties. ‑ Fermetures à glissière : 9607.11 ‑ ‑ Avec agrafes en métaux communs 9607.19 ‑ ‑ Autres 9607.20 ‑ Parties Cette position …
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1507.10 ‑ Huile brute, même dégommée 1507.90 ‑ Autres L'huile de soja est obtenue par extraction …
… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en … textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées …
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de … avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées ‑ Autres : 2007.91 ‑ ‑ Agrumes 2007.99 ‑ ‑ Autres Les confitures sont …
… 22.07 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre … alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres. 2207.10 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol. ou plus 2207.20 ‑ Alcool éthylique et eaux‑de‑vie dénaturés de tous …
… sauf s'ils sont confectionnés uniquement par découpage (n° 58.07) ou s'ils constituent des motifs brodés du n° 58.10 . … exemple) et les rosettes, autres que pour vêtements ( n° 63.07 ). d) Les coiffures en bonneterie du n° 65.05 et les …
… Ces tresses se distinguent des articles tressés du n° 56.07 par leur tressage moins serré et leur structure moins … que les imitations de catgut obtenues par tressage ( n° 56.07 ). c) Les mèches tressées pour lampes, réchauds, … de bourrage. g) Les fermetures à glissière ( n° 96.07 ), ainsi que les crochets, agrafes et boutons‑pression en …
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