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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.5
… Autres, de section circulaire, en autres aciers alliés …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.40
… Autres, soudés, de section circulaire, en aciers inoxydables …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.2 > 8455.21
… Laminoirs à chaud et laminoirs combinés à chaud et à froid …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.50
… Eléments combustibles (cartouches) usés (irradiés) de réacteurs nucléaires …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8202 > 8202.3
… Lames de scies circulaires (y compris les fraises-scies) …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2
… Tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires) …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique. …
Explanatory notes
… usages techniques, en céramique; auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou d'emballage, en céramique (+). … catalyse, filtres (tubes, plaques, bougies, etc.), cônes et entonnoirs pour filtration, bain-marie, entonnoirs et vases …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser …
Explanatory notes
… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser … en papier. Pour être compris dans la position ils doivent avoir été encrés ou préparés en vue de laisser des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires. …
Explanatory notes
… même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de … Les vaporisateurs de toilette ( n° 96.16 ). E.‑ STATIONS D'IRRIGATION Ces stations d'irrigation, constituées d'un …Section VI > Chapitre 33 > Position 3306 > 3306.20
… Fils utilisés pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires) …