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Section VI > Chapitre 32 > Position 3208 > 3208.90

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Classification opinions

… ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou plusieurs … ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : 1°) Ayant 3 mm et plus d'épaisseur. 2°) Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées sans fin ou …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… pepo L.) , non décortiquées, non grillées, non salées, n'ayant pas de pouvoir germinatif, propres à l'alimentation …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00

Classification opinions

… être utilisé pour la coloration de vins ou autres boissons, ayant un titre alcoométrique volumique de 10 % vol environ, … teneur en extrait sec de 74,5 g/l et une teneur anormale en oenocyanine lui conférant une coloration de quarante à … augmenter la teneur en pigments naturels (polyphénols et anthocyanes) et dont l'équilibre des autres constituants du …

Section VII > Chapitre 39

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.90

Classification opinions

… ou d'acier, sans fin, sans adjonction d'autres dispositifs ayant pour effet de les transformer en parties de machines. … obtenus par le procédé dit de « filage par choc », mais n'ayant pas encore acquis la forme approximative de l'article …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.30

Classification opinions

… à repasser est reliée au générateur de vapeur à l'aide d'un tuyau, et la vapeur est aspirée dans la table au moyen d'une … conçu pour être relié au générateur de vapeur au moyen d'un tuyau et d'un câble électrique. Application des RGI 1 (Note … de vapeur semi-automatique , reliés au moyen d'un tuyau et d'un câble électrique. Le générateur de vapeur se …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière … résistants (papier, feuilles en matière plastique, etc.) et n'ayant pas de semelles rapportées. Ces derniers sont à …

Legal note

… (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n'ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière … et leurs parties (n° 90.21);        f)  les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3926 > 3926.90

Classification opinions

… sur l'une ou sur les deux faces, d'une bande de cuir chromé n'ayant d'autre objet que de faciliter l'adhérence. Adoption … : 2016 … 14. Pagaie à double usage utilisée pour le kayak et la planche à rame (SUP) , consistant en 3 pièces en … et peut être transformée en pagaie à deux pales pour le kayak. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 15. …

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