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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917
… peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides … que les dérivés (y compris les dérivés composés) halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces produits. A. - ACIDES … et acide téréphtalique. Ils se présentent sous la forme de cristaux et sont utilisés pour préparer des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
… Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 84.79 - Machines et appareils mécaniques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le … L'humidification et la déshumidification de l'air sont des fonctions propres puisqu'elles peuvent être assurées par des appareils fonctionnant indépendamment de tout autre machine ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le … où a lieu l'accélération, des dispositifs destinés à fournir la haute tension, la tension haute fréquence, les … comporter une ou plusieurs cibles. L'accélération, la focalisation et la déflexion des particules se font par des …Section XI > Chapitre 55 > Position 5504
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… discontinues, non cardées ni peignées ni autrement transformées pour la filature. 5504.10 ‑ De rayonne viscose …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les … même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets (c'est‑à‑dire, présentées sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérées soit par …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour … avant‑dernier paragraphe) comprimée ou moulée. Ils sont parfois perforés. Ils peuvent être vernis ou durcis par un … position les divers supports en papier ou carton de forme plate (cartes, disques, étoiles, par exemple) destinés …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. - Encres d'imprimerie : … quantité d'additifs destinés à leur donner les propriétés fonctionnelles souhaitées. B) Encres à écrire ou à …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915
… peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. …
Explanatory notes
… carboxyliques , qui présentent, dans leur molécule, la fonction caractéristique (–COOH) dite groupe carboxylique , … (acyle) qui peut être représenté schématiquement par la formule (RCO–) où R est un radical alkylique ou arylique … à F ci-dessus sont des composés dans lesquels les groupes fonctionnels contenant de l’oxygène sont restés intacts …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même …
Explanatory notes
… ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même … rouleaux, autres que les revêtements de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . Toutefois, la portée de la présente position se limite aux …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en …