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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du …
Explanatory notes
… similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes (autres que ceux du … dispositifs hydrauliques ou pneumatiques de commande destinés à être eux‑mêmes commandés électriquement, etc.) …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4
… Thons (du genre Thunnus), listaos (bonites à ventre rayé) (Katsuwonus pelamis), à l’exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4408
… placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés …
Explanatory notes
… placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés … à 6 mm (support non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés à l'obtention de bois plaqués ou contre‑plaqués ou …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des …
Explanatory notes
… ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances minérales ou de cellulose, même combinés avec des … de freins 6813.89 - - Autres Les garnitures dont il est question ici sont constituées, soit par de l'amiante …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des … autres composés inorganiques (y compris les eaux distillées, de conductibilité ou de même degré de pureté); …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des … en masses d’un gris jaunâtre ou en petits lingots, à structure cristalline, très friables. Ne sont compris ici … compris les eaux permutées. L'eau naturelle, même filtrée, stérilisée, épurée ou désincrustée reste classée au n° 22.01 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
… Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à … de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main …