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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les … en soie ou en fibres textiles synthétiques, en lin, coton, papier, etc. Le type conventionnel de parachute … Le parachute‑extracteur entraîne le déploiement de la calotte du parachute principal à laquelle sont fixées un …Section XV > Chapitre 72 > Position 7224
… Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en autres …
Explanatory notes
… EN ACIERS ALLIES OU NON ALLIES CONSIDERATIONS GENERALES La Note 1 f) du présent Chapitre donne la définition des autres … alliés autres que les aciers inoxydables, sous forme de lingots ou autres formes primaires, de demi‑produits … pas susceptibles d'en modifier le classement (voir les Notes explicatives des n°s 72.06 à 72.17 ). Les métaux que …Section XI > Chapitre 52 > Position 5207
… Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 52.07 ‑ Fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la … au détail. 5207.10 ‑ Contenant au moins 85 % en poids de coton 5207.90 ‑ Autres La présente position couvre les fils de coton (autres que les fils à coudre) conditionnés pour la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. …
Explanatory notes
… - Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non développés. Cette …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres … utilisées pour le pavage ou le bordage des chaussées, des trottoirs et, en général, de toutes les parties du sol … ainsi que ces ouvrages travaillés par piquage, bouchardage, frottage au sable, égrisage, ou présentant des arêtes …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
… Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à …
Explanatory notes
… 84.47 ‑ Machines et métiers à bonneterie, de couture tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à … à fabriquer la bonneterie (y compris les produits cousus - tricotés), le tulle, la dentelle, la passementerie, les … broderie sur tous supports. A.- METIERS A BONNETERIE (OU A TRICOTER) On distingue essentiellement les deux groupes …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre mécanisme de propulsion. …