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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
… Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types … l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non … carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés …
Explanatory notes
… 48.02 ‑ Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types … mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4802.54 - - D'un poids au m 2 inférieur à 40 g 4802.55 - - D'un poids au m 2 de 40 g ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
Explanatory notes
… brosser, rincer ou sécher les bouteilles, bocaux, flacons, bidons à lait, boîtes à conserves, assiettes ou bols d'écrémeuses, futailles ou autres … bouteilles, bocaux, flacons, pots, tubes ou ampoules, les bidons ou boîtes métalliques, les cartonnages, sacs ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2901
Explanatory notes
… sont insolubles dans l'eau. Ils peuvent être gazeux, liquides ou solides à la température et à la pression ordinaires. C'est … à quinze atomes de carbone sont liquides; les homologues supérieurs sont généralement solides. Ils peuvent aussi …Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
Explanatory notes
… à tête non fendue (à pans) ‑ leur fixation s'opère alors à l'aide d'une clef ‑, soit à tête fendue ou comportant une empreinte. Les premiers se caractérisent, en général, par le fait que leur … de forme spéciale, tels que les boulons en U (boulons à brides), les boulons sans tête consistant en tiges …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans …