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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0505 > 0505.10
… Plumes des espèces utilisées pour le rembourrage; duvet …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.21
… En matières plastiques, non recouverts de matières textiles …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9606 > 9606.2 > 9606.22
… En métaux communs, non recouverts de matières textiles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; …
Explanatory notes
… à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; … à coudre A.- MACHINES A COUDRE La présente position couvre toutes les machines ou têtes de machines qui, par le … ici les machines qui, en sus du travail de couture, peuvent réaliser des points purement décoratifs, tels que …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … finérénone … finrozole … flovagatran … flumazénil … fluvastatine … fosdévirine … fosfluconazole … fosquidone … … … lorcasérine … loréclézole … lorpucitinib … lumatépérone … luvadaxistat … mavatrep … mavoglurant … mélagatran … … … relmapirazine … reltécimod … resiquimod … riamilovir … ribuvaptan … rilématovir … rinéterkib … risutéganib … …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.6 > 7019.66
… Tissus à maille ouverte d'une largeur excédant 30 cm …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… gallium, indium et niobium (columbium), ainsi que les ouvrages en ces métaux, y compris les déchets et débris. … très spéciales. * * * A l'état pur, le béryllium trouve peu d'applications. Toutefois, on l'emploie en raison … etc.), demi‑produits (barres, fils, feuilles, etc.) et ouvrages. Ces derniers ne sont toutefois compris ici que …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au …
Explanatory notes
… tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au … portant des dessins nettement individualisés et complets, souvent semblables à ceux des tableaux de peintres. A.‑ … Dans l'exécution des tapisseries à la main, des fentes peuvent se produire lorsque certaines couleurs voisines …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6910
… Eviers, lavabos, colonnes de lavabos, baignoires, bidets, cuvettes d'aisance, réservoirs de chasse, urinoirs et …