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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. …
Explanatory notes
… et articles similaires et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ … en tissus de tous genres, élastiques ou non, y compris la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1) Les … caoutchouc, etc. Sont également rangés ici les articles en bonneterie et leurs parties obtenus directement en forme par …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). …
Explanatory notes
… sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs). 5806.10 ‑ Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge 5806.20 ‑ Autre rubanerie, contenant … largeur n'excédant pas 30 cm et comportant sur leurs deux bords latéraux des lisières véritables, plates ou …Section X > Chapitre 47 > Position 4704
… Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …
Explanatory notes
… 47.04 ‑ Pâtes chimiques de bois, au bisulfite, autres que les pâtes à dissoudre. …Section VII > Chapitre 39 > Position 3923
… de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de …
Explanatory notes
… de transport ou d'emballage, en matières plastiques; bouchons, couvercles, capsules et autres dispositifs de fermeture, en matières plastiques. 3923.10 - Boîtes, caisses, casiers et articles similaires … 3923.29 - - En autres matières plastiques 3923.30 - Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , emporte‑pièce et outils similaires, à main. … ovales, etc.) et de toutes dimensions, pour métaux, bois ou autres matières. B) Pinces (même coupantes ), … forme de pinces. 2) Emporte‑pièce de toutes sortes, pour boutonnières, à perforer les tickets (sans dispositif …Section XI > Chapitre 60 > Position 6003
… Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que …
Explanatory notes
… 60.03 - Etoffes de bonneterie d’une largeur n’excédant pas 30 cm, autres que … - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente position … ainsi que les mèches tricotées pour lampes, réchauds, bougies ou similaires et les étoffes tubulaires de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
Explanatory notes
… fabrication de cages de roulement, de cames, de tableaux de bord pour véhicules automobiles, de poignées de portes, de … ou un anhydride organique, un complexe de trifluorure de bore ou un polymère organique. La consistance des … l'emballage, des bandes pour enregistrement magnétique, des bouteilles pour jus de fruits, etc. Le poly ( éthylène …Section IX > Chapitre 44 > Position 4411
… Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec …
Explanatory notes
… 44.11 ‑ Panneaux de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses, même agglomérées avec … sont fabriqués le plus souvent avec des plaquettes de bois défibrées mécaniquement ou éclatées à la vapeur ou avec … lignocellulosiques (par exemple, de la bagasse ou du bambou) défibrées. Les fibres qui constituent le panneau …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou …
Explanatory notes
… 02.06 ‑ Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou … frais, réfrigérés ou congelés. 0206.10 ‑ De l'espèce bovine, frais ou réfrigérés ‑ De l'espèce bovine, congelés : 0206.21 ‑ ‑ Langues 0206.22 ‑ ‑ Foies …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.30
… la fabrication de panneaux de particules ou de fibres de bois ou d'autres matières ligneuses et autres machines et appareils pour le traitement du bois ou du liège …