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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7308
… de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, … leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, à …
Explanatory notes
… de constructions (ponts et éléments de ponts, portes d'écluses, tours, pylônes, piliers, colonnes, charpentes, … leurs cadres, chambranles et seuils, rideaux de fermeture, balustrades, par exemple), en fonte, fer ou acier, a … ou d'éléments en fer forgé ou en fonte moulée, percés, ajustés ou assemblés avec des rivets ou des boulons, ou par …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés … des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 58.09 ‑ Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de … des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs. Ce … métalliques du n° 56.05, la présente position couvre les tissus obtenus à l'aide de traits, lames ou autres fils de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8208 > 8208.30
… Pour appareils de cuisine ou pour machines pour l'industrie alimentaire …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6405 > 6405.20
… A dessus en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Chaussure à dessus en matière textile et à semelle extérieure en …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. …
Explanatory notes
… dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du n° 35.01. Les gélatines … de ces matières protéiques, les moins agglutinantes et les plus raffinées, qui forment avec l'eau des gelées plus … pour reproductions graphiques, rouleaux d'imprimerie ou usages similaires ( n° 38.24 ). d) La gélatine durcie ( …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.3 > 0302.35
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.4 > 0303.45
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.94
… Thons rouges de l'Atlantique et du Pacifique (Thunnus thynnus, Thunnus orientalis) …
Section XI > Chapitre 53 > Position 5303
… Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou …
Explanatory notes
… 53.03 ‑ Jute et autres fibres textiles libériennes (à l'exclusion du lin, du chanvre et de la ramie), bruts ou … ). Les fibres textiles libériennes reprises ici sont plus douces au toucher que la plupart des fibres végétales … ( true jute ) dont les deux principales variétés sont le Corchorus capsularis ou jute blanc et le Corchorus olitorius …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; … sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires. …