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Section X > Chapitre 49

Explanatory notes

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre … d'un agrandisseur. Sont exclus de ce Chapitre : a)    Les négatifs ou positifs photographiques sur supports …

Legal note

… 1.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les négatifs et positifs photographiques sur supports transparents (Chapitre …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du …

Legal note

… poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des n°s 68.04 ou 68.05 ou bien en outils du …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… garnis de tissu avec appuis-tête, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … Véhicule à … garnis de tissu avec appuis-tête, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… (sièges et banquettes garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 2. Véhicule à … (sièges et banquettes garnis de tissu, panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 3. Véhicule …

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