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Section XV > Chapitre 74 > Position 7419

Explanatory notes

… du présent Chapitre, soit dans la Note 1 de la Section XV, soit dans les Chapitres 82 ou 83 , soit enfin dans les …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8102

Explanatory notes

… d'après les dispositions de la Note 5 de la Section XV, d'être classés ici, eu égard à la proportion de ce métal …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8103

Explanatory notes

… tantale repris ici conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer l'alliage tantale‑tungstène, à forte …

Section XV > Chapitre 81 > Position 8105

Explanatory notes

… sont compris ici, conformément à la Note 5 de la Section XV, on peut citer : 1)    Les alliages …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8508

Explanatory notes

… parties (voir les Considérations générales de la Section XVI), sont également comprises ici les parties des appareils …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… l'acier prédominent en poids (voir la Note 7 de la Section XV). De même les produits plaqués en acier qui, d'après la … aux Considérations générales afférentes à la Section XV. ______________________ …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3815

Explanatory notes

… très fine, de toile métallique, etc. ( Sections XIV ou XV ). d)  Les accélérateurs de vulcanisation préparés ( …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7607

Explanatory notes

… couvre les produits définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm. Les dispositions …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8534

Explanatory notes

… généralement, par application de la Note 2 de la Section XVI ou de la Note 2 du Chapitre 90, selon le cas. …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7205

Explanatory notes

… Les poudres sont définies dans la Note 8 b) de la Section XV. Par poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou …

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