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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties …
Explanatory notes
… 88.04 - Parachutes (y compris les parachutes dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties … éclairantes, etc., ainsi que pour le freinage des avions à réaction. Selon l'usage auquel ils sont destinés, ces …Section XV > Chapitre 82 > Position 8215
… Cuillers, fourchettes, louches, écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et …
Explanatory notes
… fourchettes, louches , écumoires, pelles à tartes, couteaux spéciaux à poisson ou à beurre, pinces à sucre et … fourchettes à découper, à piquer la viande, fourchettes à gâteaux, à huîtres, à escargots, fourchettes grille‑pain à … à la façon des sécateurs maniés à une main ou des ciseaux ( n°s 82.01 ou 82.13 ). ______________________ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… des films cinématographiques ou du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de papier photographique …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par … couvre essentiellement les chapeaux et autres coiffures réalisées au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou …
Explanatory notes
… 82.11 ‑ Couteaux (autres que ceux du n° 82.08) à lame tranchante ou … 8211.10 ‑ Assortiments ‑ Autres : 8211.91 ‑ ‑ Couteaux de table à lame fixe 8211.92 ‑ ‑ Autres couteaux à … lames ou autres pièces (poinçon, tire‑bouchon, tournevis, ciseaux, ouvre‑boîtes, etc.,); les couteaux‑serpettes à lame …Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou … position comprend exclusivement les pailles et balles de céréales pour tous usages, brutes, c'est‑à‑dire telles qu'elles se présentent après le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES … ignifugés, sont employés dans la fabrication de décors de théâtres. F) Les tissus recouverts sur toute leur surface … du genre de ceux utilisés comme décors sur la scène des théâtres ou comme toiles de fond dans les ateliers de …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules …
Explanatory notes
… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules … non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les appareils de navigation …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même en rouleaux. …