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Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les scories de déphosphoration … des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération … que :        a)   les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour l’extraction du métal …

Legal note

… huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les scories de déphosphoration … des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés principalement pour la récupération … que :        a)   les scories, cendres et résidus des types utilisés dans l’industrie pour l’extraction du métal …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… emploi général;        h)  les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de … synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme … liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou …

Legal note

… emploi général;        h)  les produits ci-après, mis au type, pour la production de colorants azoïques : sels de … synthétiques, les produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme … liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la … ou 30.04);          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la …

Legal note

… alimentaires ou autres ayant une valeur nutritive, des types utilisés dans la préparation d'aliments pour la … ou 30.04);          f)  les catalyseurs épuisés du type utilisé pour l’extraction des métaux communs ou pour la …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent … plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière grasse du type oléique, par exemple) (n°s 19.01 ou 21.06);        d)   …

Legal note

… pâtes à tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent … plusieurs de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière grasse du type oléique, par exemple) (n°s 19.01 ou 21.06);        d)   …

Section XI > Chapitre 59

Section XVI > Chapitre 84

Explanatory notes

… les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par :       a)   … n° 84.86 comprend également les machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour : … matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des …

Legal note

… les centres de tournage), qui peuvent effectuer différents types d'opérations d'usinage, soit par :       a)   … n° 84.86 comprend également les machines et appareils des types utilisés exclusivement ou principalement pour : … matières dures similaires, qui peuvent effectuer différents types d’opérations d’usinage par changement automatique des …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de … faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de …

Legal note

… visés aux alinéas a) ou b) ci-dessus avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de … faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières inorganiques dépourvues de …

Section XI > Chapitre 62

Section V > Chapitre 27

Explanatory notes

… pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type et une forte concentration d’additifs (produits … biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, … liquides et gaz combustibles liquéfiés en récipients des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou …

Legal note

… pétroliers, contenant principalement des huiles de ce type et une forte concentration d’additifs (produits … biodiesel désigne les esters mono-alkylés d’acides gras du type de ceux utilisés comme carburants ou combustibles, …

Section VII > Chapitre 39

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