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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8467

Explanatory notes

… de graissage à air comprimé pour garages, ateliers, etc. 18)  Les machines portatives utilisées pour la finition des … électromécaniques pour chirurgie ou art dentaire ( n° 90.18 ). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… excédant 1.100 kW               - Autres turbines à gaz : 8411.81 - - D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW 8411.82 - - D'une puissance excédant 5.000 kW               … et, d'autre part, la vitesse d'entrée de l'air. N°s 8411.81 et 8411.82 Aux fins des présentes sous-positions, la …

Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… des RGI 1 (Notes 2 et 3 du Chapitre 24) et 6 . Adoption : 2018 Fig. 1 : Capsule de tabac et dispositif (dispositif non …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2105

Explanatory notes

… nature de l'ingrédient essentiel qu'ils contiennent ( n°s 18.06 , 19.01 ou 21.06 , par exemple). …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6216

Explanatory notes

… ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose ( n° 48.18 ). …

Section V > Chapitre 26 > Position 2618

Explanatory notes

… 26.18 ‑ Laitier granulé (sable‑laitier) provenant de la …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2801

Explanatory notes

… Ag 47 Métal précieux (n° 71.06). Argon.................. Ar 18 Gaz rare (n° 28.04). Arsenic............... As 33 Elément … C'est un liquide rougeâtre ou brun foncé, très dense (3,18 à 0 °C), corrosif; il émet, même à froid, des vapeurs …

Section V > Chapitre 25 > Position 2521

Explanatory notes

… ou 25.16 ). Quant à la dolomie, elle reste classée au n ° 25.18 . La craie relève du n ° 25.09 . Sous le nom de castines …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7602

Explanatory notes

… sous forme de silicates, de l'aluminium récupérable ( n°s  26.18 ou 26.19 ). b)    Les scories, cendres et résidus de la …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7220

Explanatory notes

… Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et 7209.28. …