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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 43
… Pelleteries et fourrures; pelleteries factices …
Explanatory notes
… Chapitre 43 Pelleteries et fourrures; pelleteries factices Notes. 1.‑ Indépendamment des pelleteries … ou factices et du cuir (n° 42.03); d) les articles du Chapitre 64; e) les coiffures et … à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). CONSIDERATIONS …Legal note
… moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou factices et du cuir (n° 42.03); d) les articles du Chapitre 64; e) les coiffures et … à l'exclusion des imitations obtenues par tissage ou par tricotage (n°s 58.01 ou 60.01, généralement). …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.5 > 8448.51
… Platines, aiguilles et autres articles participant à la formation des mailles …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102 > 9102.1 > 9102.12
… A affichage optoélectronique seulement …
Classification opinions
… fonctionnalités et d’une prise USB. La taille de l’écran d’affichage est de 23 x 23 mm (128 x 128 pixels). La montre … de course sans être appariée à un autre dispositif permet : d'afficher l’heure et la date et de fonctionner comme un … possibilité de répondre; mesure de la qualité du sommeil. Application des RGI 1 (Note 1 n) de la Section XVI), 3 c) et …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4201
… Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. …
Explanatory notes
… 42.01 ‑ Articles de sellerie ou de bourrellerie pour tous animaux (y … tapis de selles, fontes, manteaux pour chiens et articles similaires), en toutes matières. La présente …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702
… Pellicules photographiques sensibilisées, non … autres matières que le papier, le carton ou les textiles; pellicules photographiques à développement et tirage …
Explanatory notes
… 37.02 - Pellicules photographiques sensibilisées, non … temps qu'elles, ou par d'autres emballages. On range ici : 1) Les pellicules cinématographiques servant à … par des procédés photoélectriques sont également compris ici. B) Les pellicules photographiques à développement et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11
… Panneaux de particules …
Classification opinions
… 1. Panneau stratifié composé de trois couches de panneaux de particules, découpé de forme circulaire (900 mm de diamètre … de poly(chlorure de vinyle) (PVC), d'une épaisseur de 2 mm. L'article, tel qu'il est présenté, ne possède aucune …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… Collants (bas-culottes), bas, mi-bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), … bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …
Explanatory notes
… Collants (bas‑culottes), bas, mi‑bas, chaussettes et autres articles chaussants, y compris les collants (bas-culottes), … bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie (+). 6115.10 - Collants … munis ou non d'un sous-pied ( n° 64.06 ). ° ° ° Note explicative de sous-positions. N° 6115.10 Au sens du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.11
… Ayant comme substance active le nickel ou un composé de nickel …
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6911 > 6911.10
… Articles pour le service de la table ou de la cuisine …