Système harmonisé
Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances … de l'extrait de cola et de l'acide citrique, coloré à l'aide de sucre caramélisé, soit de l'acide citrique et des … laxatives, purgatives, diurétiques ou carminatives), ainsi que les produits censés soulager certains maux ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4405
… Laine (paille) de bois; farine de bois. …
Explanatory notes
… 44.05 ‑ Laine (paille) de bois; farine de bois. La laine de bois , … en minces rubans de bois frisés, en masse, de largeur et d'épaisseur régulières et de grande longueur, ce qui les …Section II > Chapitre 8 > Position 0803
… Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. …
Explanatory notes
… 08.03 ‑ Bananes, y compris les plantains, fraîches ou sèches. 0803.10 - Plantains 0803.90 …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.6 > 8418.61
… que les machines et appareils pour le conditionnement de l'air du n° 84.15 …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de …
Classification opinions
… alcoométrique volumique de 10 % vol environ, une teneur en extrait sec de 74,5 g/l et une teneur anormale en … de substances alimentaires, constitué par du jus de baie de sureau concentré traité mécaniquement pour augmenter la teneur en pigments …Section V > Chapitre 25 > Position 2515
… Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité apparente égale ou …
Explanatory notes
… 25.15 - Marbres, travertins, écaussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction d'une densité … bouchardage, égrisage, polissage, chanfreinage, etc., ainsi que les ébauches d'ouvrages, les plaques sciées de … inégales. Cette ouvraison consiste dans l'élimination, à l'aide d'outils du type marteau ou burin, des saillies, …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des … fertilisants : azote, phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant …
Explanatory notes
… 31.05 - Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des … du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant … engrais et n'étaient pas repris dans les n°s 31.02 à 31.04. Ainsi, par exemple, le nitrate de potassium relève du …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305
… autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris …
Explanatory notes
… autres fibres textiles végétales non dénommées ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres … textiles végétales provenant des feuilles ou des fruits de certaines plantes de la classe des monocotylédones (le coco, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8434
… Machines à traire et machines et appareils de laiterie. …
Explanatory notes
… 84.34 ‑ Machines à traire et machines et appareils de laiterie. 8434.10 - … intérieurement d’un manchon de caoutchouc et reliés, à l’aide de tuyaux souples, d’une part à une pompe, par … de cette position et relèvent du n° 84.19 . Il en est ainsi notamment des simples appareils refroidisseurs de lait …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7102
… Diamants, même travaillés, mais non montés ni sertis. …