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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …
Explanatory notes
… et appareils électriques ayant une fonction propre, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 8543.10 - … (notamment les Chapitres 84 ou 90 ). Sont à considérer comme des machines ou des appareils au sens de la présente …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827
… halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, non dénommés ni compris ailleurs . - Contenant des … dérivés halogénés du méthane, de l’éthane ou du propane, y compris les mélanges de ces dérivés halogénés avec d’autres …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70
… pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments …
Classification opinions
… 1. Préparations présentées sous forme de gel et composées de propylène glycol, d'hydroxyéthylcellulose, de …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, … femelle. 3) Le sang animal , liquide ou desséché, même comestible. Le sang animal préparé à des fins …Section IV > Chapitre 22 > Position 2206 > 2206.00
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons … de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs …
Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114
… Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux …
Explanatory notes
… 41.14 - Cuirs et peaux chamoisés (y compris le chamois combiné); cuirs et peaux vernis ou plaqués; cuirs et peaux … le fait qu'ils sont lavables; on les utilise en ganterie ou comme articles d'essuyage. Les peaux de gros animaux …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec … les motocycles du type classique, la présente position comprend les scooters, caractérisés par des roues de petite …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que …
Explanatory notes
… moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. …
Explanatory notes
… excavateurs, chargeuses et chargeuses pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés. ‑ Bouteurs …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, assemblés; ébauches de mouvements d'horlogerie. …