WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section I > Chapitre 4 > Position 0402
… Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.02 ‑ Lait et crème de lait, concentrés ou additionnés de sucre ou … (en blocs, en poudre ou en granulés), même conservés ou reconstitués. Le lait en poudre peut être additionné de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de … personnes ou de marchandises (dépanneuses, camions-grues, voitures de lutte contre l'incendie, camions-bétonnières, voitures balayeuses, …
Explanatory notes
… équipés de dispositifs ou appareillages divers les rendant propres à remplir certaines fonctions, distinctes du transport … de personnes ou de marchandises. On peut citer comme relevant de cette position : 1) Les voitures dépanneuses …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 …
Explanatory notes
… appareils auxiliaires, tels que transformateurs, lampes, régulateurs de tension, rhéostats, etc., ou encore des diagrammes lumineux représentant le circuit. Il existe une grande variété de … électriques, stations de radio, etc., et les installations regroupant plusieurs des matériels visés dans le libellé de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de … contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, …
Explanatory notes
… Dans les ponts tournants en particulier, la charge est répartie sur trois points : le pivot central et deux galets … ou culbuteurs de wagons et pousse‑wagons par exemple), relèvent du n° 84.28 . 3) Les butoirs ou heurtoirs , dispositifs d'arrêt hydrauliques ou à ressorts, placés à l'extrémité des voies pour amortir le …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… 38.21 ‑ Milieux de culture préparés pour le développement et l'entretien des micro-organismes (y compris les virus et les … de puiser la nourriture qui leur est nécessaire et de se reproduire ou dans lesquelles ils peuvent être entretenus. …Section I > Chapitre 4 > Position 0401
… Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. …
Explanatory notes
… 04.01 ‑ Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d'autres édulcorants. … Cette position couvre également le lait et la crème reconstitués dont la composition qualitative et quantitative …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques variables des liquides …
Explanatory notes
… ‑ Parties et accessoires A l'exclusion des appareils repris plus spécifiquement dans d'autres positions de la … Ils peuvent également transmettre à distance l'information recueillie par l'intermédiaire d'un dispositif de sortie … des vitesses du courant dans les rivières, canaux, etc. qui relèvent du n° 90.15 au titre d'instruments d'hydrologie. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9024
… Machines et appareils d'essais de dureté, de traction, de compression, d'élasticité ou d'autres propriétés mécaniques …
Explanatory notes
… des essais portant sur la dureté, l'élasticité, la résistance à la traction, à la compression, à la flexion ou … ). b) Les instruments et appareils qui se bornent à réaliser les opérations habituelles de mesure de dimensions … dans les matériaux ( n° 90.31 ). Les machines et appareils repris ici sont utilisés généralement après fabrication des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes et poudres à souder ou à braser composées de métal et d'autres …
Explanatory notes
… toutefois comprises dans la présente position que si elles remplissent à la fois les deux conditions suivantes : a) … de métal. Elles consistent ordinairement en un mélange réfractaire constitué, en particulier, par de la chaux et du … enrobées ou fourrées pour soudage ou dépôt de métal sont reprises au n° 83.11 . …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, … polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous …