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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7205
… Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. …
Explanatory notes
… 72.05 ‑ Grenailles et poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d'acier. 7205.10 - Grenailles … et le décapage ou le durcissement superficiel des pièces métalliques, pour le polissage et la gravure des métaux et du verre, pour le travail des pierres, pour augmenter la solidité du béton ou son …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement … La présente position couvre les champignons (y compris les pieds de champignons) et les truffes, à l'exception des … ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette position peuvent être …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4105
… Peaux tannées ou en croûte d'ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées. …
Explanatory notes
… 41.05 ‑ Peaux tannées ou en croûte d’ovins, épilées, même refendues, mais non autrement préparées . … les peaux de métis des Indes), tannées ou en croûte, épilées, mais non autrement préparées (voir les Considérations générales du présent Chapitre). Les cuirs d'ovins présentent une certaine …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
… Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des …
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6801
… Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). …
Explanatory notes
… 68.01 ‑ Pavés, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que l'ardoise). La présente … à d'autres fins. Les galets et autres pierres pour l'empierrement des routes relèvent du n ° 25.17 . Les … équarri) ou scié, ainsi que ces ouvrages travaillés par piquage, bouchardage, frottage au sable, égrisage, ou …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou … les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65; ij) les parapluies, cannes et …Legal note
… VI et des exceptions prévues ci-après, relève du présent Chapitre tout article composé entièrement ou partiellement : … a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; … les chaussures, coiffures et autres articles des Chapitres 64 ou 65; ij) les parapluies, cannes et …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts) Note. 1.‑ … le mode de préparation. Les bois les plus usités sont le pin, le sapin, l'épicéa, le peuplier et le tremble, mais on …Section XI > Chapitre 57 > Position 5703
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (y …