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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.20
… Câbles coaxiaux et autres conducteurs électriques coaxiaux …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.40
… Couvre-pieds, couvre-lits, édredons et couettes …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
… Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris … étaux, serre-joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de machines-outils ou de machines à découper par jet d'eau; enclumes; forges portatives; meules …
Explanatory notes
… 82.05 ‑ Outils et outillage à main (y compris les diamants de vitriers) non dénommés ni compris … étaux, serre‑joints et similaires, autres que ceux constituant des accessoires ou des parties de … soit dans d'autres parties de la Nomenclature (voir les Considérations générales du présent Chapitre). On y range un …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionné), à chauffage non électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et …
Explanatory notes
… fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionne), à chauffage non électrique, comportant un …Section X > Chapitre 48 > Position 4810
… Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur … faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en …
Explanatory notes
… 48.10 ‑ Papiers et cartons couchés au kaolin ou à d'autres substances inorganiques sur … faces, avec ou sans liants, à l'exclusion de tout autre couchage ou enduction, même coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402
… Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de …
Explanatory notes
… ‑ Fils de filaments synthétiques (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments synthétiques de moins de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …
Classification opinions
… 1. Contrôleurs de communication ou routeurs (y compris les boîtiers d'interconnexion entre différents réseaux locaux « LAN Bridges ») se composant d'un processeur principal, d'une mémoire interne …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées …
Classification opinions
… 1. Céréales pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits séchés, des noix, du sucre, du miel, etc., conditionnées pour la vente au détail. Adoption : 1991 + 1994 …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y compris les monofilaments artificiels de moins de 67 décitex. …