WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.08 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … - - D'une épaisseur inférieure à 3 mm 7208.90 - Autres Les produits laminés plats sont définis à la Note 1 k) du …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. …
Explanatory notes
… du n° 58.06; surfaces textiles touffetées, autres que les produits du n° 57.03. 5802.10 ‑ Tissus bouclés du genre … doublés d'un dispositif de coupe, des touffes de fils. Les produits de cette position se différencient de ceux du … utilisés pour le recouvrement du sol. Par ailleurs, ces produits peuvent être distingués des étoffes de bonneterie …Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… fractions, fixes, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). ‑ Huile de lin et ses … huiles, il convient de signaler plus particulièrement les produits ci-après en raison de l'importance qu'ils … les plus importante. Sa couleur va du jaune au brun et son odeur et sa saveur sont âcres. En s'oxydant, elle forme à …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06. …
Explanatory notes
… dentelles en pièces, en bandes ou en motifs, autres que les produits des n°s 60.02 à 60.06 (+). 5804.10 ‑ Tulles, … Ces produits sont utilisés comme tissus de fond pour la broderie ou pour confectionner des rideaux, des couvre‑lits … fils de dessin sont ainsi appelés parce que ce sont eux qui produisent les effets de façonnage pendant le tissage; en …Section XIII
… PLATRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES; PRODUITS CERAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …
Explanatory notes
… PLÂTRE, CIMENT, AMIANTE, MICA OU MATIÈRES ANALOGUES PRODUITS CÉRAMIQUES; VERRE ET OUVRAGES EN VERRE …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme …
Explanatory notes
… trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme … le sainfoin, les choux fourragers, le lupin, les vesces et produits fourragers similaires, frais ou séchés, même … afin d'éviter la fermentation ou l'altération. Les termes produits fourragers similaires ne visent que les plantes …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, … du n° 72.08 sont applicables mutatis mutandis aux produits de la présente position. Un certain nombre de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont des … et équipés pour pouvoir être acheminés par un ou plusieurs modes de transport (notamment par fer, par route, par eau ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 - Graphite artificiel 3801.20 - Graphite … colloïdal ou semi‑colloïdal 3801.30 - Pâtes carbonées pour électrodes et pâtes similaires pour le revêtement intérieur …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602 > 9602.00
… en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés …