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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2514 > 2514.00
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020 > 9020.00
… des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3407 > 3407.00
… Pâtes à modeler, y compris celles présentées pour l'amusement des enfants; compositions dites « cires pour l'art dentaire » présentées en assortiments, dans des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des …
Explanatory notes
… des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des … de dépôts photosensibles appliquant de manière uniforme une émulsion photosensible liquide sur la surface de la … machines (tournettes de dépôts) conçues pour appliquer des émulsions photographiques . 5) les appareils …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou …
Explanatory notes
… 61.05 - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou … bonneterie pour hommes ou garçonnets, telles que chemises, même avec col amovible, chemises de soirée, chemises de …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4303
… Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en pelleteries. …
Explanatory notes
… 43.03 ‑ Vêtements, accessoires du vêtement et autres articles en … puisse les considérer comme constituant déjà par elles‑mêmes des vêtements, tels que capes ou collets), les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou …
Explanatory notes
… lampes ou de valves, telles que les machines à découper ou emboutir les écrans, les anodes ou les broches ( n° 84.62 … à l'exception des presses mécaniques ou hydrauliques d'emploi général ( n° 84.79 ). 3) Les machines à étirer, … les ampoules, à fabriquer les parties ou pièces en verre (embases, tiges, queusots, etc.). 7) Les machines pour la …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, … tout au long d'une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. …
Explanatory notes
… 44.09 ‑ Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, … tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout. 4409.10 - De conifères - …Section XI > Chapitre 61 > Position 6111
… Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés. …
Explanatory notes
… 61.11 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …