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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62 > Position 6211 > 6211.1 > 6211.12
… Pour femmes ou fillettes …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6212 > 6212.20
… Gaines et gaines-culottes …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.2
… Autres collants (bas-culottes) …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.5
… Jupes et jupes-culottes …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.5
… Jupes et jupes-culottes …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508 > 9508.2 > 9508.26
… Attractions de parcs aquatiques …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8303
… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux …
Explanatory notes
… blindées et compartiments pour chambres fortes, coffres et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux … celles‑ci sont également classés dans la présente position. Cette dernière comprend, en outre, les coffres et cassettes métalliques de sûreté, avec ou sans casiers …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
Explanatory notes
… organes qui, montés sur les tuyauteries ou les contenants, permettent, en laissant s'écouler les fluides (liquides, … de déclenchement automatique, tel que ressort, contrepoids, flotteur, élément thermosensible (vannes thermostatiques), … 8) Les valves de chambres à air. 9) Les robinets à flotteur. 10) Les purgeurs automatiques (à flotteur, à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9025
… Densimètres, aréomètres, pèse-liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, …
Explanatory notes
… ‑ Densimètres, aréomètres, pèse‑liquides et instruments flottants similaires, thermomètres, pyromètres, baromètres, … (degré alcoolique, concentration, etc.) dépendant de cette densité, certaines de ces valeurs étant parfois …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… Machines automatiques de vente de produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y …