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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de … anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour huiles minérales (y compris l'essence) ou pour autres liquides utilisés aux mêmes fins que les huiles minérales. …
Explanatory notes
… 38.11 ‑ Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de … , qui ont pour effet d'augmenter la résistance à l'auto-inflammation des carburants et d'éviter ainsi le phénomène … pour les essences. c) Les améliorants de l'indice de cétane pour le gazole, destinés à en améliorer le …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4102
… Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou …
Explanatory notes
… 41.02 ‑ Peaux brutes d'ovins (fraîches, ou salées, séchées, chaulées, picklées ou … exclues par la Note 1 c) du présent Chapitre. 4102.10 - Lainées - Epilées ou sans laine : 4102.21 - - … les diverses parties du monde) et les peaux d'agneaux des Indes, de Chine, de Mongolie ou du Tibet. Ces peaux brutes …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques. …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces domestiques (+). … 0105.12, 0105.13, 0105.14 et 0105.15, la limite de poids indiquée correspond au poids de chaque oiseau. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou un …
Explanatory notes
… 85.28 - Moniteurs et projecteurs, n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; … directement à une machine automatique de traitement de l’information du n° 84.71 et conçus pour être utilisés avec … du son ou des images : 8528 .71 - - Non conçus pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo …Section XV > Chapitre 78 > Position 7801 > 7801.9 > 7801.91
… Contenant de l'antimoine comme autre élément prédominant en poids …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.20 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ Simplement laminés …Section IV > Chapitre 16 > Position 1602
… préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes. …
Explanatory notes
… préparations et conserves de viande, d'abats, de sang ou d’insectes . 1602.10 ‑ Préparations homogénéisées 1602.20 ‑ … extraits et jus de viande du n° 16.03 . Y sont notamment inclus : 1) Les viandes et abats cuits de quelque manière …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… ou acier : rails, contre-rails et crémaillères, aiguilles, pointes de coeur, tringles d'aiguillage et autres éléments de croisement ou changement de voies, traverses, éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, …
Explanatory notes
… à tous les rails des types normalement utilisés pour l'installation de voies ferrées, quelle que soit leur … procédés, sont des dispositifs destinés à être placés aux intersections de voies ferrées. 3) Les traverses sont … de coussinets ou de selles d'assise, ou encore de boîtiers intégraux pour la fixation des rails. 4) Les éclisses …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers …
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme … soient en aciers inoxydables, les aciers sous les formes indiquées aux n°s 72.18 à 72.23 . 72.18 ‑ Aciers inoxydables …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314 > 7314.1 > 7314.12
… Toiles métalliques continues ou sans fin, pour machines, en aciers inoxydables …