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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6
… Composés dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, … métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, … des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour emploi à la main du n° 84.67 , par le fait que, … sol, à un établi, à une paroi ou à une autre machine, elles comportent à cet effet une plaque d'assise ou tout autre …Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
… articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou …
Explanatory notes
… articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple) imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou … (à la farine de lin ou de moutarde, par exemple), les emplâtres et sparadraps médicamenteux, etc. Lesdits articles …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié ou non, même … d'autres édulcorants 0404.90 ‑ Autres La présente position comprend le lactosérum (c'est‑à‑dire, les constituants …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007 > 7007.2 > 7007.21
… De dimensions et formats permettant leur emploi dans les automobiles, véhicules aériens, bateaux ou …
Classification opinions
… contre-collées, de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. … Grâce à un diaphragme en BPV (pellicule principalement composée de butyral de polyvinyle), pressé entre deux … , de dimensions et format permettant son emploi en tant que pare-brise pour véhicules automobiles. Il …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… des industries chimiques ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris ailleurs (+). 3824.10 ‑ Liants préparés pour moules … 3824.84 - - Contenant de l’aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.4
… Composés comportant une structure à cycles quinoléine ou …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6115 > 6115.10
… Collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple) …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton … à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton … en couleurs (polychrome) 3701.99 - - Autres Cette position comprend : A) Les plaques et films plans photographiques, en … . Ces plaques et films plans (c'est-à-dire, non enroulés) y compris les films présentés sous forme de disques ne sont …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… hachoirs de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à ongles). …