… de ceux visés au paragraphe A) de la Note explicative du n° 71.13, c'est-à-dire les petits objets servant à la parure … ceux visés au paragraphe B) de la Note explicative du n° 71.13 (articles à usage personnel, de poche ou de sac à main, …
… de culture, et, en particulier : a) L'agar‑agar ( n° 13.02 ). b) L'albumine du sang ou des oeufs ( n° 35.02 ). … Les peptones ( n° 35.04 ). e) Les alginates ( n° 39.13 ). …
… ‑ De fibres synthétiques ou artificielles : 5801.31 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, non coupés 5801.32 ‑ ‑ Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés 5801.33 ‑ ‑ Autres velours et peluches par la trame 5801.36 …
… de campement du n° 63.06 . 12) Les couvre‑théières. 13) Les petits coussins pour piquer les épingles. 14) Les … à main à monture en métaux précieux relèvent du n° 71.13 . 19) Les toiles présentant des coutures grossières, qui … mètres ( n° 90.17 ). n) Les bracelets de montres ( n° 91.13 ). o) Les jouets, jeux, articles pour divertissements …
… la frappe) qui, dans la plupart des cas, relèvent des n°s 71.13 , 71.14 ou 71.17 selon le cas ou du n° 83.06 (voir, à cet … épingles de cravate ou autres objets de parure ( n°s 71.13 ou 71.17 , selon le cas). c) Les monnaies brisées, …
… et autres objets d'ornementation au sens du n° 69.13 . d) Les articles en céramique susceptibles d'être … d'appareils d'horlogerie. h) Les briquets du n° 96.13 et les vaporisateurs de toilette ( n° 96.16 ). …
… à travers des filières, à partir du fil machine du n° 72.13 mais peuvent être également obtenus par des autres … fer ou d'acier, des types utilisés pour les clôtures ( n° 73.13 ). d) Les fils pour lisses de tissage, formés de …
… nettement individualisés, tels que des loupes à main ( n° 90.13 ), des miroirs pour la médecine ou l'art dentaire ( … pour l'observation dans les souffleries d'essai) ( n° 90.13 ). c) Les boîtes d'assortiments de verres destinés à …
… des liquides ou des gaz qui relèvent des n°s 84.13 et 84.21 respectivement ainsi que des moteurs … chambres à air et bandages pour roues ( n°s 40.11 à 40.13 ) et les articles techniques, tels que disques, … notamment : 1) Les pompes et compresseurs (n°s 84.13 et 84.14). 2) Les machines et appareils pour la …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
