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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec …
Explanatory notes
… isolément, sans égard à l'usage particulier en vue duquel certains de ces appareils sont conçus (microphones et écouteurs pour … par l'intermédiaire d'un diaphragme provoque, dans une cellule de cristal (de quartz ou cristal de roche, par …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… Autres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus provenant de …
Explanatory notes
… 26.21 ‑ A utres scories et cendres, y compris les cendres de varech; cendres et résidus … de l’incinération des déchets municipaux 2621.90 - Autres Cette position couvre les scories et cendres ( autres que celles des n°s 26.18 , 26.19 ou 26.20 et les scories de …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, emporte-pièce et outils similaires, à main. …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à … coupe‑boulons, emporte‑pièce et outils similaires Cette position groupe les outils à main suivants : A) … C) Cisailles à métaux et outils similaires , y compris ceux utilisés pour le découpage des métaux en feuilles, en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.3 > 2933.39
INN
… … brémazocine … bropéramole … capravirine … caricotamide … céclazépide … cédirogant … cérivastatine … cipémastat … clévidipine … cligosiban … …Classification opinions
… 44,16 à 48,58 %), un émétique (PP796 : max. 0,1 %) et une substance colorante. Ce produit exige d’être mélangé pour produire des produits …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901 > 6901.00
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, par ultra-sons, par …
Explanatory notes
… de matière; 2 ° ) effectuer une ouvraison de la nature de celles exécutées par les machines-outils équipées d'un outil … faisceaux d'électrons, faisceaux ioniques ou jet de plasma. Cette position comprend également les machines à découper … semi-conducteur ou qui coupent ou percent les substrats en céramique pour circuits intégrés. A.- MACHINES‑OUTILS …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414 > 8414.5 > 8414.51
… ou de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.20
… Pain d'épices …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3905
… Polymères d'acétate de vinyle ou d'autres esters de vinyle, sous formes …
Explanatory notes
… position couvre tous les polymères vinyliques autres que ceux du n° 39.04 . Un polymère vinylique est un polymère … carbone-carbone ni une liaison carbone-hydrogène. Les cétones polyvinyliques, où la liaison C―X est une liaison …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.14
… moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais n'excédant pas 80 numéros métriques) …