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Système harmonisé
Section V > Chapitre 26 > Position 2613
… Minerais de molybdène et leurs concentrés. …
Explanatory notes
… 26.13 ‑ Minerais de molybdene et leurs concentres. 2613.10 ‑ Grillés 2613.90 ‑ Autres Les principaux minerais de molybdène classés généralement sous cette position sont : a) La molybdénite, sulfure de molybdène . b) La wulfénite, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La … instruments de précision, etc., afin de limiter les mouvements aléatoires. Ils peuvent être télescopiques et … dispositif ou d’une tête à ouverture rapide qui permet de monter ou de démonter aisément l’appareil ou l’instrument …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113
… Bracelets de montres et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.13 ‑ Bracelets de montres et leurs parties. 9113 .10 ‑ En métaux précieux ou … présenter un caractère décoratif évident sans que cela ne modifie leur classement. Relèvent également de la présente …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans l'enseignement ou les expositions, par …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… le transport de marchandises (+). 8704.10 - Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés en dehors du réseau … ‑ ceux utilisant des moteurs et des roues de motocycles, etc., qui, par leur structure mécanique, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6116
… Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.16 - Gants, mitaines et moufles, en bonneterie. 6116.10 - Imprégnés, enduits, … tous les doigts sont séparés les uns des autres que des moufles, qui comportent tout au plus une séparation pour le … de la présente position : a) Les gants, mitaines et moufles en bonneterie, fourrés intérieurement de pelleteries …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.22
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.14
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.24
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais …