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Section XI > Chapitre 61 > Position 6104 > 6104.6 > 6104.63

Classification opinions

… au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6109.90/2. Adoption : 2016 …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… jupe, cape, etc. Application de la Note 7 de la Section XI. Adoption : 1998 …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9617 > 9617.00

Classification opinions

… et extérieure du corps de la bouteille, qui conservent au maximum la température. Application de la RGI 1. Adoption : …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2203 > 2203.00

Classification opinions

… d’autres ingrédients (jus de fruits, sucre, arômes, etc.);  deuxième fermentation;  conditionnement dans des bouteilles, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3916 > 3916.90

Classification opinions

… monofilament. Le monofilament a un diamètre de 1,75 mm et existe en de nombreux coloris. Elle se présente dans une …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.5 > 8541.51

Classification opinions

… le rôle d'un circuit magnétique, monté sur une grille de connexion à fils destinée à être reliée à un circuit …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512 > 8512.30

Classification opinions

… tel que « canon radar » ou « canon laser » fonctionne à proximité. L'appareil émet des signaux acoustiques et …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.2 > 4202.21

Section XI > Chapitre 61 > Position 6109 > 6109.90

Classification opinions

… au détail. Application des RGI 1 (Note 14 de la Section XI) et 6. Voir également l'Avis 6104.63/1. Adoption : 2016 …

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