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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… Machines qui assurent au moins deux des fonctions suivantes : impression, copie ou transmission de télécopie, aptes à être connectées à une …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304
… Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. …
Explanatory notes
… 03.04 ‑ Filets de poissons et autre chair de poissons (même hachée), frais, … Filets d’autres poissons, frais ou réfrigérés : 0304.41 - - Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907
… Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par …
Explanatory notes
… 89.07 - Autres engins flottants (radeaux, réservoirs, caissons, coffres d'amarrage, bouées et balises, par … utilisés pour supporter les ponts provisoires, etc. Les pontons qui présentent les caractéristiques de bateaux …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus … kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.8 > 0304.81
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus … kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.41
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus … kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… Ecorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou … analyseurs de gaz ou de fumées, par exemple); instruments et appareils pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures …
Explanatory notes
… 90.27 ‑ Instruments et appareils pour analyses physiques ou … pour essais de viscosité, de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures … et accessoires Parmi les instruments et appareils compris dans cette position, on peut citer : 1) Les polarimètres …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904
… flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la farine, du gruau et …
Explanatory notes
… flakes », par exemple); céréales (autres que le maïs) en grains ou sous forme de flocons ou d'autres grains travaillés (à l'exception de la … à partir de grains de céréales (voir la Note 3 et les Considérations générales du présent Chapitre), etc. qui sont …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports comportant … la distribution électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que …