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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1515
… Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y …
Explanatory notes
… 15.15 - Autres graisses et huiles végétales ou d'origine microbienne (y … : 1) L'huile de lin qui est obtenue à partir des graines de lin ( Linum usitatissimum ), est l'une des huiles … maïs est obtenue à partir des graines de maïs, dont la plus grande partie des lipides (environ 80 %) est contenue dans …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
… Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres …
Explanatory notes
… 93.06 ‑ Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres … guerre , par exemple les mines terrestres et marines, les grenades sous‑marines, les grenades à main ou à fusil et les bombes aériennes. E) …Section IV > Chapitre 20 > Position 2004
… Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les …
Explanatory notes
… 20.04 ‑ Autres légumes préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique, congelés, autres que les … l'huile, puis congelées. 2) Le maïs doux en épis ou en grains , les carottes , les pois, etc., congelés même …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou … - Appliqués sur d'autres matières La présente position groupe les produits textiles, le papier, le carton, la fibre … le corindon, le carbure de silicium (carborundum), le grenat, la pierre ponce, le silex, le quartz, le sable, le …Section III > Chapitre 15 > Position 1516
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine …
Explanatory notes
… 15.16 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … pour effet de modifier la forme cis du glycéride d'acides gras non saturés en forme trans afin d'en élever le point de … présentation (par blanchiment). Appartiennent à ce groupe de produits les huiles de ricin hydrogénées dites …Section V > Chapitre 26 > Position 2619
… Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de …
Explanatory notes
… 26.19 ‑ Scories, laitiers (autres que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de … la construction des routes, etc. Les laitiers concassés et grossièrement calibrés sous forme de macadam relèvent du n° 25.17 . Est également exclu le laitier granulé (sable‑laitier) ( n° 26.18 ). Par battitures, on …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006
… Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non …
Explanatory notes
… - Verre des n°s 70.03, 70.04 ou 70.05, courbé, biseauté, gravé, percé, émaillé ou autrement travaillé, mais non … de propreté, plaques pour encadrement de photographies, gravures, etc., pour vitrages de fenêtres, de meubles, etc. … de sable, à l'émeri ou à l'acide, le verre givré, le verre gravé (par tous procédés), le verre émaillé (c'est-à-dire …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou …
Explanatory notes
… appareils et engins 8432.90 - Parties La présente position groupe, quel que soit leur mode de traction, les machines, … outils. 4) Les semoirs, plantoirs et repiqueurs pour graines, tubercules ou plants, constitués par un bac, trémie … généralement composées d’un tambour et de deux roues de grandes dimensions montées sur un châssis et munis, sur leur …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, …
Explanatory notes
… - Quartz (autres que les sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autre-ment, … traitement thermique appliqué à seule fin de faciliter la granulation du quartz est considéré comme une de ces … variétés de roches, compactes et très dures, composées de grains de quartz agglomérés par un liant siliceux. La …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… métalliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et …