WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3918
… Revêtements de sols en matières plastiques, même auto-adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou …
Explanatory notes
… 39.18 ‑ Revêtements de sols en matières plastiques, même auto‑adhésifs, en rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles; revêtements de murs ou … rouleaux ou sous formes de carreaux ou de dalles. Il est à souligner que les revêtements de sols auto‑adhésifs restent …Section V > Chapitre 25 > Position 2501
… préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou …
Explanatory notes
… préparé pour la table et le sel dénaturé) et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer. Sous cette position est repris le chlorure de sodium ou sel …Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les préparations pour bronzer; préparations …
Explanatory notes
… maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les … PREPARATIONS ANTISOLAIRES ET LES PREPARATIONS POUR BRONZER Sont compris dans la présente partie : 1) Les rouges à …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.10
… Produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… organiques tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la …
Classification opinions
… mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de liquide ou sous forme de crème, conditionnées … à l’eau. Les agents tensio-actifs contenus dans ce produit sont le cocoamphodiacétate de disodium et le stéarate PEG-100. Application des RGI 1 et 6. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
… être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » …
Classification opinions
… fixée au plafond ; et 2°) une unité extérieure comportant, sous un seul corps, un compresseur réfrigérant et un … de chaleur avec ventilateur à moteur. Les deux unités sont conçues pour être connectées entre elles par des fils … Adoption : 2012 … 2. Appareil conçu pour être posé sur le sol, pour le conditionnement de l’air, à éléments séparés, …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.5
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, … Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0302.91 à 0302.99 …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.6
… Poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, … Moridae et Muraenolepididae, à l'exclusion des abats de poissons comestibles des n°s 0303.91 à 0303.99 …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres … gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du …
Explanatory notes
… un ensemble de substances minérales naturelles le plus souvent cristallisées, que leur couleur, leur éclat, leur … du second paragraphe de la Note explicative du n° 71.02 sont applicables mutatis mutandis aux articles de la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… adhésifs et préparations similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la vente au détail pour ces mêmes …