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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8540 > 8540.20
… Tubes pour caméras de télévision; tubes convertisseurs ou intensificateurs …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.2
… Lampes de table, lampes de bureau, lampes de chevet et lampadaires d’intérieur, électriques …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, …
Explanatory notes
… 87.09 - Chariots automobiles non munis d'un dispositif de levage, des types utilisés dans les usines, les entrepôts, … et autres chariots de manutention munis d'un dispositif de levage ( n° 84.27 ). c) Les tombereaux automoteurs ( …Section XI > Chapitre 50 > Position 5003 > 5003.00
… Déchets de soie (y compris les cocons non dévidables, les déchets de fils et les effilochés) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. …
Explanatory notes
… 300 l, sans dispositifs mécaniques ou thermiques, même avec revêtement intérieur ou calorifuge. 7310.10 ‑ D'une …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2
… Carreaux et dalles de pavement ou de revêtement, autres que ceux des n°s 6907.30 et 6907.40 …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… Machines-outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre …
Explanatory notes
… 84.56 ‑ Machines outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre … par jet d’eau décrites dans la partie H ci-dessous. Sont en revanche exclues de la présente position les machines des types ci-après, qui relèvent du n° 84.86 : 1°) Les machines travaillant par …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties … et autres parties d'oiseaux (telles que têtes, ailes, etc.) revêtues de leurs plumes ou de leur duvet. 2) Les plumes … qui ont subi un travail plus poussé que les traitements prévus à la présente position (tels que blanchiment, …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même …
Explanatory notes
… toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même … toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires : 3002.41 - - Vaccins pour … diagnostic. Le sang animal non préparé en vue de ces usages relève du n° 05.11 . C) Les antisérums, autres fractions du …Section VI > Chapitre 34 > Position 3407
… des emballages de vente au détail ou en plaquettes, fers à cheval, bâtonnets ou sous des formes similaires; autres …