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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9101
… et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …
Explanatory notes
… et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), avec boîte en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux. …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. …
Explanatory notes
… magnésie électrofondue; magnésie calcinée à mort (frittée), même contenant de faibles quantités d'autres oxydes ajoutés … de l'hydroxyde de magnésium précipité à partir de l'eau de mer, etc. Les principales variétés sont les suivantes : 1) … électrofondue). Ils sont utilisés dans la fabrication des médicaments, des produits cosmétiques, etc. La présente …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.30
… tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon …
Classification opinions
… tensio-actives, ne contenant pas de savon mais parfois dénommées « savons liquides » , présentées sous forme de liquide ou sous forme de crème, conditionnées pour … d’ammonium, la bétaïne de cocamidopropyle, le méthyl oléoyl taurate de sodium et la PEG/PPG-18/18 …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… ou à l'extérieur des cellules vivantes sans subir elles-mêmes des modifications dans leur structure chimique. Les … agissant en cofacteur. Le cofacteur peut être un ion métallique (par exemple, le cuivre dans l'oxydase … et sont principalement destinées à être utilisées en médecine ou dans la recherche scientifique. Elles ne sont …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
Explanatory notes
… relevant de positions plus spécifiques de la Nomenclature même si, par leur nature ou par leur fini, ils concourent à … similaires ( n° 69.05 ). b) Articles contenant des métaux précieux ou des métaux plaqués ou doublés de métaux … assiettes, etc. comportant un dispositif d'accrochage; des médaillons, des écrans de foyer; des fleurs, fruits et …Section II > Chapitre 7 > Position 0713
… Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés. …
Explanatory notes
… 07.13 ‑ Légumes à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés … thermique modéré destiné principalement à en assurer une meilleure conservation en rendant inactives les enzymes (les …Section V > Chapitre 27 > Position 2703
… Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. …
Explanatory notes
… 27.03 ‑ Tourbe (y compris la tourbe pour litière), même agglomérée. La tourbe, constituée par des produits … des animaux, l'amendement du sol ou tous autres usages. Les mélanges de tourbe avec du sable ou de l'argile, dont le …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec. …
Explanatory notes
… 11.09 ‑ Gluten de froment (blé), même à l'état sec . Le gluten est extrait de la farine de … (gluten sec ). Il est constitué essentiellement par un mélange de diverses protéines, dont les principales (85 à … le gluten de froment et lui confère, lorsqu'il est mélangé dans des proportions convenables, avec de l'eau, les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du … caractéristiques variables des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de …
Explanatory notes
… 90.26 ‑ Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou … munis d'un élément sensible aux variations de la grandeur à mesurer (tube de Bourdon, membrane, soufflet, semi‑conducteurs, etc.) entraînant un …Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou …