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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. …
Explanatory notes
… support, même présentés sous forme de trousses, autres que ceux du n° 30.06; matériaux de référence certifiés. - Réactifs de diagnostic ou …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
Explanatory notes
… - Accélérateurs de particules 8543.20 ‑ Générateurs de signaux 8543.30 ‑ Machines et appareils de galvanoplastie , … .70 - Autres machines et appareils 8543.90 ‑ Parties La présente position englobe, sous réserve qu'ils ne soient pas … dispositions de la Note explicative du n° 84.79 relatives aux machines et aux appareils ayant une fonction propre, …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …
Explanatory notes
… Chapitre 41 Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les rognures …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) les rognures et déchets similaires de peaux brutes (n° 05.11); b) les peaux et parties …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
Explanatory notes
… Elle couvre, en outre, des véhicules à usages spéciaux dépourvus de roues, comme par exemple, les traîneaux et … poussés à l'aide du pied, soit pour être traînés par des animaux. Sont compris ici : A) Les remorques et … Sont considérés comme remorques et semi‑remorques , au sens de la présente position, les véhicules autres que les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479
Explanatory notes
… présent Chapitre. 8479.10 - Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues 8479.20 - Machines et … machines et appareils : 8479.81 - - Pour le traitement des métaux, y compris les bobineuses pour enroulements …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
Explanatory notes
… traitement et, qu'elles soient ou non combinées, une unité d'entrée et une unité de sortie 8471.49 - - Autres, se … 8471.49, pouvant comporter, s ous une même enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants : unité de mémoire, unité … pour d'autres utilisations (traitement, commande, etc.). Deux de ces unités (unités d'entrée et de sortie, par …Section VI > Chapitre 28 > Position 2826
Explanatory notes
… ACIDES INORGANIQUES CONSIDERATIONS GENERALES Les sels de métaux résultent de la substitution d'un métal ou du ion … (ou un ion de métal) à la cathode. On appelle sels neutres ceux dans lesquels tous les atomes d'hydrogène sont … remplaçable par le métal, sels basiques ceux qui contiennent une quantité d'oxyde basique supérieure à celle …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
Explanatory notes
… etc., différentes. Ils se composent généralement de deux enroulements ou plus de fils isolés, diversement disposés autour de noyaux en fer, le plus souvent feuilletés (tôles), bien que, …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …