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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
Explanatory notes
… (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) ‑ Autres … dans les circuits voisins de lignes à fort courant. 10°) Psophomètres , servant à la détermination de la tension de …Section X > Chapitre 48 > Position 4809
… Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports …
Explanatory notes
… 48.09 ‑ Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports … en rouleaux ou en feuilles. 4809.20 ‑ Papiers dits « autocopiants » 4809.90 ‑ Autres Cette position couvre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
… l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris …
Explanatory notes
… l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702
… le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de …
Explanatory notes
… le fructose (lévulose) chimiquement purs, à l'état solide; sirops de sucres sans addition d'aromatisants ou de … le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucres contenant en poids à l’état sec 50 % de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie (+). … la fibre, traitée séparément avec le copulant durant les opérations de teinture. Cette position ne comprend pas les … et ne doivent, afin d'atteindre leur pouvoir colorant optimum, recevoir qu'un simple conditionnement physique. Les …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6808
… articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets …
Explanatory notes
… articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en copeaux, plaquettes, particules, sciures ou autres déchets … de bois, la laine de bois, les bâtonnets de bois, les copeaux, la sciure ou autres déchets de bois, la paille, les …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003
… mélangés entre eux, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni présentés sous forme de doses, ni …
Explanatory notes
… mélangés entre eux, preparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, mais ni presentés sous forme de doses, ni … interne ou externe, servant à des fins thérapeutiques ou prophylactiques en médecine humaine ou vétérinaire. Ces … carences nutritionnelles ou corriger des niveaux sous-optimaux de nutriments. Ces produits, qui peuvent se …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, …
Explanatory notes
… 32.07 - Pigments, opacifiants et couleurs préparés, compositions vitrifiables, … 300 °C). Ces produits sont utilisés pour colorer ou opacifier par cuisson, et sont, à cet effet, soit incorporés … peuvent être transparentes (coloriées ou non) ou rendues opaques par l'addition de pigments ou d'opacifiants. Elles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le …