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Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

… trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie …

Explanatory notes

… trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie … pour photographies, bonbonnières, pots à tabac, cendriers, flacons, en céramique, en verre, etc., et qui sont gainés en …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00

… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à …

Section V > Chapitre 25 > Position 2501 > 2501.00

… d'agents antiagglomérants ou d'agents assurant une bonne fluidité; eau de mer …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00

… de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations …

Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00

… leurs fractions, cuites, oxydées, déshydratées, sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… de la dieldrine (ISO, DCI); de l’endosulfan (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l’heptachlore … sulfonique, ses sels; des perfluorooctane sulfonamides ; du fluorure de perfluorooctane sulfonyle ou des éthers tétra-, …

Legal note

… de la dieldrine (ISO, DCI); de l’endosulfan (ISO); du fluorure de perfluorooctane sulfonyle; de l’heptachlore … sulfonique, ses sels; des perfluorooctane sulfonamides ; du fluorure de perfluorooctane sulfonyle ou des éthers tétra-, …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre … de verre : verre de Bohème, cristal au plomb, crown-glass, flint-glass, strass, etc. Ces différentes variétés de verre … Le laminage (pour les glaces, le verre armé, etc.). C)   Le flottage (pour le verre flotté). D)   Le moulage , combiné …

Legal note

… sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou de flocons, par exemple);       b)   les articles du Chapitre … en feuilles;       c)   on entend par couches absorbantes, réfléchissantes ou non réfléchissantes , des couches métalliques ou de composés …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… des données à base de semi-conducteurs («  cartes mémoire flash  » ou «  cartes à mémoire électronique flash  », par … notamment - mais pas seulement - être plats, incurvés, flexibles, pliables ou extensibles. Les modules d’affichage …

Legal note

… des données à base de semi-conducteurs («  cartes mémoire flash  » ou «  cartes à mémoire électronique flash  », par … notamment - mais pas seulement - être plats, incurvés, flexibles, pliables ou extensibles. Les modules d’affichage …

Section X > Chapitre 48

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit … a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;         c)  les engrais consistant en mélanges de … b) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières …

Legal note

… de calcium renfermant une proportion de fluor égale ou supérieure à 0,2 %, calculée sur le produit … a) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor;         c)  les engrais consistant en mélanges de … b) ci-dessus, mais abstraction faite de la teneur limite de fluor, avec de la craie, du gypse ou d'autres matières …

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