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Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.90

Classification opinions

… (une dragée par jour). Le produit contient une quantité suffisante d’ingrédients actifs pour avoir un effet curatif … et hyperlipidémie. Le produit contient une quantité suffisante d’ingrédients actifs pour avoir un effet curatif …

Section IV > Chapitre 24

Explanatory notes

… sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de …

Legal note

… sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de …

Section XXI > Chapitre 97

Explanatory notes

… théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        …

Legal note

… théâtres, fonds d’ateliers ou usages analogues (n° 59.07) sauf si elles peuvent être classées dans le n° 97.06;        …

Section VIII > Chapitre 43

Explanatory notes

… ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou …

Legal note

… ce dernier Chapitre;          c)     les gants, mitaines et moufles comportant à la fois des pelleteries naturelles ou …

Section X > Chapitre 48 > Position 4823 > 4823.70

Classification opinions

… 1. Œufs de Pâques, constitués de deux parties s'ajustant pour …

Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00

Classification opinions

… poids) pour en faciliter la manipulation, l'enduction étant insuffisante pour lier définitivement les fibres même …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

Legal note

… autres glaces, même encadrés, incorporant des dispositifs chauffants ou autres dispositifs électriques ou …

Section XVII > Chapitre 86

Explanatory notes

… de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de …

Legal note

… de chocs, les crochets et autres systèmes d'attelage, les soufflets d'intercirculation;        e)   les articles de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.90

Classification opinions

… solaires, destinés à être fixés sur des dispositifs pour le chauffage de l'eau par énergie solaire, placés sur le toit …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019 > 7019.90

Classification opinions

… en l'état à l'entrée ou à la sortie des conduites de chauffage et constitués par une nappe de fibres de verre de …

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